CABRIODOC GmbH
Weimarer Str. 18
D-66606 St. Wendel
Tél. : 06851-8060683
info[at]cabriodoc.com

Tribunal d'instance de Sarrebruck HRB 18981
Gérant : Frank Kersten-Elter

Sous réserve de modifications techniques et d'erreurs.
CABRIODOC est une marque communautaire déposée de l'UE.
Toutes les autres marques et marques déposées citées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Responsabilité pour le contenu
Le contenu de nos pages a été rédigé avec le plus grand soin et la plus grande expertise. Nous ne pouvons toutefois pas garantir l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité des contenus. En tant que prestataire de services, nous sommes responsables, conformément au § 7 alinéa 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG), de nos propres contenus sur ces pages selon les lois générales. Selon les §§ 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations externes transmises ou enregistrées ou de rechercher les circonstances qui indiquent une activité illégale. Les obligations de supprimer ou de bloquer l'utilisation d'informations conformément aux lois générales ne sont pas affectées par cette disposition. Une responsabilité à cet égard n'est toutefois possible qu'à partir du moment où une infraction à la loi est connue. Dès la prise de connaissance d'une telle violation, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.

Responsabilité pour les liens
Notre offre contient des liens vers des sites web externes de tiers, sur lesquels nous n'avons aucune influence. C'est pourquoi nous ne pouvons pas non plus nous porter garants de ces contenus externes. Le fournisseur ou l'exploitant des pages liées est toujours responsable de leur contenu. Les pages liées ont été vérifiées au moment de la création du lien afin de s'assurer qu'elles n'enfreignaient pas la loi. Aucun contenu illégal n'a été identifié au moment de la création du lien. Un contrôle permanent du contenu des pages liées n'est pas exigible sans indices concrets d'une violation de la loi. Dès que nous aurons connaissance d'une violation de la loi, nous supprimerons immédiatement les liens concernés.

Droit d'auteur
Les contenus et images de ces pages créés par les exploitants du site sont soumis au droit d'auteur. La reproduction, le traitement, la diffusion et toute forme d'exploitation nécessitent l'accord écrit de l'auteur. Les téléchargements et les copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où les contenus de ce site n'ont pas été créés par l'exploitant, les droits d'auteur de tiers sont respectés. Les contenus de tiers sont identifiés comme tels. Si vous deviez néanmoins constater une violation des droits d'auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès la prise de connaissance d'une violation de la loi, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.

Les informations juridiques ont été traduites de l'allemand. En cas de divergence, la version allemande fait foi.

We use cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site web. Certains d’entre eux sont essentiels au fonctionnement du site et d’autres nous aident à améliorer ce site et l’expérience utilisateur (cookies traceurs). Vous pouvez décider vous-même si vous autorisez ou non ces cookies. Merci de noter que, si vous les rejetez, vous risquez de ne pas pouvoir utiliser l’ensemble des fonctionnalités du site.